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1.1 Contenu du site easy4d.fr

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1.2 Société tierces et produits tiers

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1.3 Accès au site easy4d.fr

Le site easy4d.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois, SAS EASY4D ne saurait être responsable en cas d'impossibilité momentanée d'utiliser le site easy4d.fr, notamment en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés techniques, difficultés liées aux réseaux de communications, EDF.

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2.1 Droit de propriété de SAS EASY4D

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des sites ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée des sites ou de leur contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site easy4d.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

2.2 Produits tiers, société tierces, contenus tiers et sites web

Les produits, sociétés tierces et sites web qui sont mentionnés ou référencés via le site easy4d.fr par SAS EASY4D ou par des annonceurs, ainsi que certains contenus appartenant à des tiers et témoignages, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur, auquel vous vous engagez à vous conformer.

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